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 Charte de fonctionnement

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Lolotlse

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Date d'inscription : 28/05/2008

MessageSujet: Charte de fonctionnement   Sam 27 Sep - 11:01

Charte de fonctionnement:


Article 1: Rôles individuels et rôles des groupements internes:

Sous-article 1: La définition des rôles des membres décideurs:


§ 1 : Secrétaire Général:
Le Secrétaire Général a pour rôle d'organiser la vie générale du parti ULM en Orléanais. De ce fait, il lance les grands projets, lance les débats et les votes. Enfin, il a en charge la représentativité diplomatique avec les autres partis avec qui il peut organiser après avis des membres des alliances.

§ 2: Porte-Parole:
Le Porte-Parole a en charge la communication interne du Parti. Il devra donc informer par les panneaux d'affichage de toutes les décisions prises au sein du Parti. De plus il a en charge la communication avec le Duché sur les prises de position du Parti vis à vis des décisions de celui-ci.

§ 3: Responsable Fédéral :
Le Responsable Fédéral est la personne chargée de l'organisation de la vie du Parti au sein d'une ville Orléanaise. De ce fait il a pour rôle de représenter la ville où il a été élu au Bureau Fédéral.

Sous-article 2: La définition des groupements internes:

§ 1: Bureau Fédéral:
Le Bureau Fédéral est composé du Secrétaire général, du Porte-Parole et des Responsables Fédéraux. Il est l'organe décisionnaire au sein du Parti.

§ 2: Conseil des Membres:
Le Conseil des Membres est composés de l'ensemble des membres, Bureau Fédéral compris sauf en cas de renouvellement de celui-ci. Il est convoqué pour élire le Bureau Fédéral et pour certaines décisions selon la volonté du Secrétaire Général. Les résultats du vote ne peuvent pas être critiqués.

Article 2: Mandats:

§ 1 : Secrétaire Général:
Le Secrétaire Général est élu pour 2 mois par le Conseil des Membres. Son mandat est renouvelable autant de fois que le Conseil des Membres le souhaite.

§ 2: PP:
Le Porte-Parole est nommé par le Secrétaire Général pour une durée indéterminée.

§ 3: Responsable Fédéral :
Le Responsable Fédéral est élu par l'ensemble des membres de la ville Orléanaise dont il dépend. Son mandat a une durée de 2 mois, et peut être renouvelée autant de fois que possible.


Article 3: Prérogatives de chacun:


§ 1 : Secrétaire Général:
Le Secrétaire Général a un droit de véto sur 2 décisions par mois prises par le Bureau Fédéral. Il peut nommer et révoquer le Porte-Parole comme il le souhaite en prenant le soin tout de même de motiver son choix de révocation. Si une décision est à prendre, il peut pour chacune d'elles demander la convocation du Conseil des Membres afin de procéder au vote.

§ 2: Porte-Parole:
Le Porte-Parole est membre du Bureau Fédéral et de ce fait il a le droit au vote. Et tout comme chacun des membres du Bureau Fédéral, il a une totale initiative de projets.

§ 3: Responsable Fédéral:
Le Responsable Fédéral a la liberté, sauf contradictions avec le Bureau Fédéral, d'organiser comme il le souhaite la vie du Parti dans sa ville. Il dispose également d'un droit de vote au Bureau Fédéral.

§ 4: Membre:
Chaque Membre a la possibilité de convoquer un Conseil des Membres afin de soumettre un projet. Seule condition, il doit obtenir l'autorisation de son Responsable Fédéral ou présenter son projet avec au moins 4 autres Membres.
Enfin, le Membre seul peut bien évidémment soumettre un projet à chacun des membres du Bureau Fédéral, à charge alors au membre du bureau concerné de lancer ou non les débats sur ce projet.

_________________
Mgr Laurent de Nivellus, Evêque de Nevers
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